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Marques déposées par GEDIS
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BAYANE EDITIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYANE EDITIONS
GEDIS

Numéro de dépôt :
3303936
Date de dépôt :
15/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2014
BAYANE EDITIONS de GEDIS

Présentation de la marque BAYANE EDITIONS

Déposée le 15 juillet 2004 par GEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAYANE EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est GEDIS domicilié(e) 20, rue Prévôté,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ALAOUI FOUAD domicilié(e) 20, rue Prévôté,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France.

La marque BAYANE EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303936.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYANE EDITIONS est expirée depuis le 15 juillet 2014.


GEDIS - 20, rue Prévôté,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France


Mr ALAOUI FOUAD - 20, rue Prévôté,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Livres.